www.bonsecours.fr est le site officiel de la mairie de Bonsecours.

Autres noms de domaine : mairie-bonsecours.fr, mairie-bonsecours.com, ville-bonsecours.fr, ville-bonsecours.com.

Ce site a été réalisé à l'aide du CMS Joomla version 1.5. Il utilise le template "siteground-j15-52" modifié.

Mairie de Bonsecours
56 Route de Paris BP11
76240 Bonsecours

02 32 86 52 00

Directeur de publication : Laurent Grelaud / Maire de Bonsecours
Administration générale du site : Marie Elleboode en collaboration avec Christian Monchaux / Conseiller délégué aux Nouvelles Technologies

Service Communication : Mélanie Ménard
Hébergement du site : Orange-business / OVH

Vocation du site : Ce site a pour vocation de présenter la commune de Bonsecours sous ses différents aspects et de donner accès aux diverses informations liées à la vie en collectivité.

Vous pouvez nous contacter en cliquant sur le lien ci-dessous pour nous signaler toute erreur qui, malgré notre attention, se serait glissée dans le contenu du site ou pour exercer vos droits d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978).

Contacter le webmaster

Une partie des photographies de ce site est réalisée par l’ Agence Fred.D Photographie ( A.F.D.P) de Bonsecours – Ces œuvres sont régies par  Le code de la Propriété Intellectuelle (CPI) qui énonce que toute oeuvre de l'esprit bénéficie d'une protection par le droit d'Auteur. Sont notamment considérées comme des oeuvres de l'esprit "les oeuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues à la photographie" (article L.112-2, 9e du CPI).

Un certain nombre de photos, d'images et de dessins, qui illustrent les différents articles du site, proviennent de la galerie d'images de Microsoft Word 2003, ils sont libres de droits.

Extrait du Contrat de Licence de l'Utilisateur Final (CLUF) de Microsoft Office :
"1.5 Concession de licence pour les Éléments Multimédias. Le Logiciel peut inclure certaines photographies, images clipart, formes, animations, musiques et certains sons et clips vidéo qui sont identifiés dans le Logiciel pour votre propre usage (ensemble, les « Éléments multimédias »). Vous êtes autorisé à copier, modifier, concéder sous licence, afficher et distribuer les Éléments Multimédias, ainsi que les modifications que vous leur apportez, en tant que partie intégrante de vos produits logiciels et services, y compris vos sites Web, mais vous n’êtes pas autorisé à effectuer les opérations suivantes :
• Vous n’êtes pas autorisé à vendre, concéder sous licence ou distribuer des exemplaires des Éléments Multimédias seuls ou dans le cadre d’une collection, d’un produit ou d’un service dont la valeur principale repose sur les Éléments multimédias.
• Vous n’êtes autorisé à concéder aux clients de votre produit ou service aucun droit de concéder sous licence ou de distribuer les Éléments Multimédias.
• Vous n’êtes autorisé à concéder sous licence ou à distribuer aucun des Éléments Multimédias qui incluent des représentations d’individus, de gouvernements, de logos, de sigles, d’emblèmes, de marques ou d’entités identifiables, à des fins commerciales ou pour indiquer de façon expresse ou implicite leur association avec un produit, un service, une entité ou une activité.
• Vous n’êtes pas autorisé à utiliser les Éléments Multimédias pour créer des œuvres obscènes ou diffamatoires, telles qu’elles sont définies par la législation fédérale américaine au moment de leur création.
En outre, vous devez (a) garantir et défendre le Fabricant, MS (tel que défini ci-dessous) et Microsoft Corporation contre toute réclamation ou action en justice, y compris pour les honoraires d’avocats et de conseils, qui résulterait de la concession de licence, de l’utilisation ou de la distribution d’Éléments Multimédias que vous auriez modifiés, et (b) inclure une mention de droits d’auteur valable dans vos produits et services qui incluent les Éléments Multimédias."

Haut de page